Modèles de lettre de résiliation d'une assurance animaux

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]
[Nom et numéro d'identification de l'animal]

[Nom de l'assureur ou du gestionnaire]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Résiliation infra-annuelle de mon assurance animaux

Madame, Monsieur,

Mon contrat n° [référence], souscrit le [date] pour [nom de l'animal], a désormais plus d'un an d'ancienneté.

Je vous notifie donc ma décision d'utiliser la faculté de résiliation infra-annuelle applicable à mon contrat, conformément aux conditions rappelées dans [mon avis d'échéance / mes conditions générales].

Je vous remercie de me confirmer par écrit la réception de cette demande, sa date de prise d'effet et, le cas échéant, le remboursement de la part de cotisation correspondant à la période postérieure à cette date.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]
[Nom de l'animal]

[Nom de l'assureur]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Résiliation de mon assurance animaux à l'échéance

Madame, Monsieur,

Je vous informe de ma décision de ne pas reconduire le contrat n° [référence] à son échéance du [date], en respectant le préavis applicable.

Je vous remercie de me confirmer par écrit la date de fin des garanties et l'arrêt des prélèvements.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]

[Nom de l'assureur]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Dénonciation de la reconduction de mon assurance animaux – article L113-15-1

Madame, Monsieur,

Je vous informe de ma décision de mettre fin au contrat n° [référence].

[Choisir la situation applicable :]
- l'avis d'échéance m'a été adressé le [date], soit moins de quinze jours avant la date limite de dénonciation / après cette date ; je vous notifie ma décision dans le délai de vingt jours suivant la date d'envoi de cet avis ;
- l'information relative à la date limite de dénonciation ne m'a pas été adressée conformément à l'article L113-15-1 ; je mets donc fin au contrat à compter de la date prévue par cet article.

Je vous remercie de me confirmer la date de fin du contrat et le remboursement éventuel de la portion de cotisation correspondant à la période non couverte.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]
[Nom et numéro d'identification de l'animal]

[Nom de l'assureur]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Décès de l'animal assuré – fin du contrat n° [référence]

Madame, Monsieur,

Je vous informe du décès de [nom de l'animal], survenu le [date]. Vous trouverez joint [certificat vétérinaire / justificatif demandé par votre organisme].

Je vous remercie de mettre fin au contrat et de me rembourser la portion de cotisation correspondant à la période pendant laquelle le risque ne court plus.

Merci de me confirmer par écrit la date de cessation des garanties.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]
[Nom et numéro d'identification de l'animal]

[Nom de l'assureur]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Information sur la cession de l'animal assuré

Madame, Monsieur,

Je vous informe que [nom de l'animal], assuré au titre du contrat n° [référence], a été [vendu / donné] le [date] à [nom du nouvel acquéreur].

Vous trouverez joint un justificatif de cession. Je vous remercie de prendre en compte ce changement de propriétaire et de m'indiquer les suites données au contrat ainsi que la date à compter de laquelle je suis libéré(e) des cotisations à venir.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

[Prénom NOM]
[Adresse]
[Numéro du contrat]

[Nom de l'assureur]
[Adresse]

[Ville], le [date]

Objet : Renonciation à mon contrat d'assurance animaux

Madame, Monsieur,

Conformément aux dispositions applicables à ma souscription [à distance / à la suite d'un démarchage], je vous informe exercer mon droit de renonciation au contrat n° [référence], conclu le [date].

Je vous remercie de me confirmer la prise en compte de cette renonciation et de procéder au remboursement des sommes dues dans le délai applicable.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

[Signature]