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Resilier un contrat de protection juridique

Vous n'avez plus utilisé de votre contrat de protection juridique et souhaitez le résilier ? Découvrez des conseils pratiques, des modèles de lettre de renonciation et résiliation, les coordonnées des assureurs et compagnie de protection juridique, et un service de résilaition en ligne.

Comment résilier votre contrat de protection juridique ?

L'assurance de protection juridique vous permet d'être assisté et de prendre en charge une partie de vos frais de procédure en cas de litige avec un voisin, un artisan, l'administration ou encore votre employeur. Elle peut aussi agir en votre nom en cas de procédure judiciaire, pour vous défendre ou au contraire demander réparation d'un dommage. Elle peut vous aider par exemple en cas de divorce, problème de voisinage, usurpation de plaques d'immatriculation, erreur de diagnostic médical, litige avec un artisant...Elle vous accompagne souvent en 4 étapes : d'abord elle vous donnes des conseils juridiques par téléphone, recherche systématiquement une solution amiable, missionne le cas échéant un avocat pour vous accompagner au niveau judiciaire, et suit votre affaire jusqu'à la fin de la procédure. Elle peut être incluse dans une assurance multi-risque habitation, ou une assurance automobile, ou faire l'objet d'un contrat spécifique.

Attention la garantie de protection juridique peut-être incluse dans une assurance multi-risque habitation, une assurance auto, ou une assurance affinitaire par exemple. Dans ce cas, il faut résilier directement l'assurance. Notre article traite de la résiliation des assurances de protection juridique autonome

Le droit de rétractation

Le contrat de protection juridique est en général conclu pour une période de 1 an, et est ensuite reconduit automatiquement. Vous pouvez d'abord utiliser votre droit de rétractation ou renonciation pendant les 14 jours suivant la signature du contrat en cas de souscription à distance (internet, téléphone..) ou par démarchage à domicile. Ce sont 14 jours calendaires (et non ouvrés), prolongés d'un jour si le dernier jour est un dimanche ou un jour férié.

Résilier sans justificatif à l'échéance du contrat

Ensuite, pour résilier une assurance de protection juridique vous devez 2 mois avant la date d'échéance de contrat prévenir l'assureur de votre volonté de résilier (article L113-12 du Code des assurances). L'échéance du contrat intervient souvent à la date anniversaire de la souscription du contrat, mais pas nécessairement, elle peut être également fixe dans l'année.

Résilier avant l'échéance du contrat avec un motif légitime

En cas de décès du souscripteur, l'héritier pourra envoyer une lettre recommandée à son assureur à tout moment (article L. 121-10 du Code des assurances) et la résiliation sera effective le jour de la réception du courrier par l'assureur. En cas de modification du tarif de l'assurance (Augmentation de la cotisation, modification du seuil d’intervention ou du plafond de garantie par exemple), vous pourrez également normalement résilier votre contrat. Dans le cas d'une protection juridique pour professionnel, le départ en retraite ou la cessation d'activité de l'assuré est également un motif légitime. Un déménagement, un mariage, un divorce, pourront être des motifs légitimes de résiliation si ils affectent le risque garanti en modifiant votre situation (article L113-16 du Code des assurances). Vérifier ce point avec votre assureur avant de résilier. La résiliation devra être effectuée dans les 3 mois suivant le changement, et prendra effet 1 mois après réception de votre courrier par l'assureur, le cachet de la Poste faisant foi.

Vous pouvez également résilier votre contrat de protectin juridique si votre assureur a résilié suite à un sinistre un autre contrat (article R113-10 du Code des assurances).

Est-ce que les loi Hamon et loi Chatel s'appliquent ?

La loi Hamon ne s'applique pas à ce type de contrat, vous ne pouvez donc pas résilier à tout moment après la première année. La loi Chatel ne s'applique que pour les contrats individuels (pas les contrats groupes). Ne pas avoir reçu d'information de votre assureur pour vous prévenir de votre faculté de pouvoir résilier avant la date anniversaire n'est donc pas toujours un motif de résiliation légitime.

Pour conserver une preuve de votre démarche nous vous conseillons d'envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception avec votre assureur. Vous trouverez dans ce guide un modèle de lettre de résiliation de votre assurance protection juridique, les adresses de résiliation des principaux assureurs. Vous pouvez également utiliser notre service de résiliation en ligne, consistant en la génération d'une lettre personnalisée et de son envoi par courrier recommandé électronique de la Poste.

Modèle de lettre de résiliation d'un contrat de protection juridique

[Prénom - NOM] :
[Votre adresse ] :
[Numéro de contrat de votre protection juridique] :

[Destinataire] :

[Lieu, Date] :

Objet : Résiliation contrat de protection juridique
Lettre Recommandée avec Accusé de Réception

Madame, Monsieur,

Par la présente je vous informe de ma volonté de résilier le contrat d'assurance d'assurance décès dont le numéro est indiqué ci-dessus à sa date d'échéance.

Je vous remercie de m'envoyer un avenant de résiliation.


Veuillez accepter l'expression de mes salutations distinguées.

Vous pouvez copier/coller ce modèle ou télécharger sa version pdf pour l'imprimer:
- Modèle de lettre de résiliation d'un contrat de protection juridique

Adresses de résiliation d'un contrat de protection juridique

Protection juridique AcommeAssure

Consultez un exemple de conditions générales de la protection juridique AcommeAssure S Comme Serein pour plus de précisions.

Adresse de résiliation :
AcommeAssure
Rue Jean Fourastié
CS 80003 – 29480
Le Relecq-Kerhuon

Résiliation protection juridique AG2R La Mondiale

Le contrat de protection juridique AG2R La mondiale couvre plusieurs domaines de la vie quotidienne : consommation et loisir, habitat, succession et santé

La Mondiale
32, avenue Emile Zola
59370 – Mons-en-Baroeul

Consultez notre guide de résiliation des assurances AG2R La Mondiale pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique AGPM

Le contrat de protection juridique AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire) vous propose une prise en charge de vos frais de procédure jusqu'à 10 000 €.

rue Nicolas Appert
83086 TOULON CEDEX 9
Numéro de téléphone : 32 22 depuis la France métropolitaine (appel gratuit), et le + 33 4 94 61 57 57 depuis l’étranger.

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique AGF - Allianz

Protexia France, fililiale d'Allianz renommée en 2013 "Allianz Protection juridique" spécialisée dans la protection juridique, propose deux formules d'assurance de protection juridique pour litiges de la vie quotidienne : vie quotidienne et vie quotidienne plus (conditions générales). Elle conçoit également des offres sur mesure distribuées en marque blanche ou en marque propre auprès de courtiers ou partenaires.

Tour Neptune
20 place de Seine
Case courrier 2508
92086 Paris La Défense Cedex
Numéro de téléphone : 01 58 85 91 00

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires Allianz pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique Amaguiz

Amaguiz propose maintenant une protection juridique autonome pour être défendu en cas de litige avec une employée de maison, de trouble de voisinage..

Amaguiz.com
Service Client
TSA 47 717
35 577 Cesson Sevigne CEDEX

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique April

La protection juridique d'April "Confort de vie +" (fiche d'information) met en avant une hotline juridique 6j/7, une conciergerie administrative et une assistance juridique.

April Protection juridique
3 Boulevard Diderot - CS 31246
75590 Paris cedex 12

Consultez notre guide de résiliation des assurances April pour plus de précisions.

Apivia

Apivia est une filiale du groupe Macif. Voici un exemple de conditions générales de la protection juridique Apivia

Apivia Mutuelle
45-49 avenue Jean Moulin
CS 60000
17034 La Rochelle – Cedex 1

Résiliation du contrat Aviva Protection Juridique

Le contrat de protection juridique pour les particulier est appelé Consensio. Pour les professionnels (artisans, professions libérales, entreprises), le contrat est "Passeport Pro".

Aviva
70 avenue de l'Europe
92273 Bois Colombes Cedex

Consultez notre guide de résiliation des assurances Aviva pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique AXA

Les contrats de protection juridique Résoluo Premières, Résoluo Horizon, Résoluo Tempo s'adressent respectivement aux jeunes, aux familles, et aux seniors. Consultez les conditions générales du contrat de protection juridique Axa pour plus de précisions.

AXA
313 Terrasses de l'Arche
92727 Nanterre Cedex

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires Axa pour plus de précisions.

Protection juridique Banque Populaire et Bred

Voici un exemple de conditions générales de protection juridique Banque Populaire. Ce contrat a pour assureur "Assistance Protection Juridique" mais il faut envoyer votre lettre de résiliation à son délégataire, à savoir BPCE Prévoyance. Le délai de préavis est de 2 mois.

BPCE Prévoyance
Service Informations/Réclamations
4, rue des Pirogues de Bercy
CS 61241
75580 Paris Cedex 12

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires de la Banque Populaire pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique de la Caisse d'Epargne

Voir les conditions générales pour plus de précisions. Le contrat de protection jurique Caisse d'Epargne est assuré par BPCE assurance (BPCE est l'organe regroupant la caisse d'épargne et les banques populaires)

BPCE Assurances
88 avenue de France
75013 Paris Cedex 13

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires de la Caisse d'Epargne pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique Pleins Droits du Crédit Agricole

La protection juridique Pleins Droits concerne les litiges de la vie privée (canapé livré en mauvais état, clauses de votre contrat de travail non respectées...) et est assuré par Pacifica compagnie d’assurance dommages filiale de Crédit Agricole Assurances.

Envoyez votre courrier à votre agence crédit agricole qui est courtier du contrat.

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires du Crédit Agricole pour plus de précisions.

Crédit Foncier

L'assurance Protection Juridique du Crédit Foncier est assurée par BPCE Assurances.

BPCE Assurances
88 avenue de France
75013 Paris Cedex 13

Résiliation du contrat de protection juridique crédit mutuel

Le Crédit Mutuel propose 3 formules de Protection Juridique du Particulier: protection juridique de base, protection juridique Optimale (couvre en plus les litiges relatifs aux travaux de construction, à la révision d'une pension alimentaire...), et une protection juridique bailleur pour les litiges opposant un propriétaire à son locataire, au syndic ou à des voisins. Voici un exemple de fiche produit.

ACM
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67906 Strasbourg Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation des assurances et services bancaires du Crédit Mutuel pour plus de précisions. Notez qu'en fonction de votre caisse fédérale les assureurs pourront être différents (Suravenir pour le crédit mutuel Arkea et ACM pour les autres caisses)

Protection juridique Suravenir du crédit mutuel Arkéa

Suravenir Assurances
2, rue Vasco de Gama
Saint-Herblain
44931 Nantes cedex 9

CFDP Assurances

CFDP Haute protection juridique est une société d'assurance basée à Lyon spécialisée dans la protection juridique. Voici par exemple les conditions générales du contrat Alsina.

CFDP Assurances
62 Rue de Bonnel
69003 Lyon

ECA Assurances

Voici un exemple de conditions générales de la protection juridique proposée par ECA Assurances.

ECA Assurances
92-98 Boulevard Victor Hugo
92110 Clichy

Consultez notre guide de résiliation des assurances GAN pour plus de précisions.

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique Gan

Gan propose une protection juridique pour les entreprises appelée Protection Juridique Vision Entreprise en partenariat avec Groupama Protection Juridique.

Gan
8 -10, rue d'Astorg
75383 Paris Cedex 08

Consultez notre guide de résiliation des assurances GAN pour plus de précisions.

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique Generali

Generali vous propose trois formules de protection juridique : une protection intégrale "assurance sécurité confort", une assurance Assurance Sécurité Juridique pour la protection de votre vie privée et salariale, et une assurance Sécurité Juridique Plus avec des garanties supplémentaires pour protéger votre patrimoine.

Generali
7/9 boulevard Haussmann
75009 Paris

Consultez notre guide de résiliation des assurances GAN pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique GMF

GMF propose plusieurs formules de protection juridique (conditions générales.

GMF
76 rue de Prony
75857 Paris Cedex 17

Consultez les services de résiliation en ligne GMF

Résiliation du contrat de protection juridique Groupama

La proposition de Groupama en protection juridique est large avec 4 formules : juriprotect jeune, famille, patrimoine, et internet pour les particuliers. Juriprotect Pro pour les professionnels.

GROUPAMA Protection juridique 16 Rue de la république Immeuble le diamant 92800 Puteaux

Adresse de résiliation du contrat de protection Harmonie Mutuelle

La garantie "Harmonie Protection Juridique" est assurée par CFDP Assurances.

Harmonie Mutuelle
143, rue Blomet
75015 Paris

Judicial

Judicial a été racheté par April en 2009 et propose des protection juridiques aux entreprises

Judicial
3 Boulevard Diderot
CS 21245
75590 Paris cedex 12

Juridica

Juridica
1, place Victorien Sardou
78160 Marly le Roi

KSM

KSM est un courtier proposant des assurances avec une garantie en cas de panne ou dysfonctionnement de votre installation d'électricité, d'eau ou de gaz, et une protection juridique.

KSM
54 Boulevard Maurice Flandrin
75116 Paris

Résiliation du contrat de protection juridique IARD La banque postale

Retrouvez les domaines de droits couvert par la protection juridique de la Banque Postale ici

La banque postale
115, rue de Sèvres
75275 Paris Cedex 06

Consultez notre guide de résiliation des assurances et des services bancaires de la Banque Postale pour plus de précisions.

Protection juridique L'Equité

Cette protection juridique est proposée par plusieurs courtiers dont FMA Assurance (conditions générales ici).

L'Equité
Protection juridique
2 rue Pillet-Will
75009 Paris
email : EQUITE-PJProduction@generali.fr

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique Maaf

MAAF Assurances SA
Chauray
79036 Niort Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation des assurances de la MAAF pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique Macif

Macif
2 et 4 rue de Pied de Fond
79037 Niort Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation des assurances de la Macif pour plus de précisions.

Résiliation du contrat de protection juridique de la MAE

Consultez les conditions générales du contrat de protection juridique de la MAE. Ce contrat vous protège contre les litiges Litiges avec les organismes sociaux ou fiscaux, les risques numériques, les conflits en cas de succession...

La MAE
62 rue Louis Bouilhet
CS 91 833
76044 ROUEN CEDEX
Tel : 02 32 83 67 00
Email : contact@mae.fr

Consultez notre guide de résiliation des assurances de la MAE pour plus de précisions.

Adresse de résiliation protection juridique MAIF

Consultez un exemple de conditions générales de la protection juridique MAIF pour plus de précisions.

MAIF
200 avenue Salvador Allende
79038 Niort Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation MAIF pour plus de précisions.

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique Malakoff Médéric

Malakoff Médéric
21, rue Laffitte
75317 Paris Cedex 09

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique Matmut

La garantie Protection Juridique Matmut est incluse dans les contrats Automobile et/ou Habitation

Matmut
66 rue de Sotteville
76100 Rouen

Consultez notre guide de résiliation Matmut pour plus de précisions.

Adresse de résiliation du contrat de protection juridique MMA

MMA
14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon
72030 Le Mans Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation des assurances de la MAAF pour plus de précisions.

Protection juridique Préfon

Préfon est une association de prévoyance destinée aux agents de la fonction publique. Elle propose une protection juridique dont le courtier gestionnaire (et donc la société à qui vous devez envoyer votre lettre de résilation) est le courtier Gras-Savoye. Voici un exemple de conditions générales.

GRAS SAVOYE Préfon
2 rue de Gourville
45911 ORLEANS Cedex 9
prefon.protectionjuridique@grassavoye.com

Protection juridique Sofinco

La protection juridique est assurée par Juridica. Voici un exemple de conditions générales.

Adresse de résiliation :
Sofinco
BP 207
27502 Pont Audemer Cedex

Protection Juridique vie privée SMAB

La gestion de cette protection juridique est confiée par la SMAB à la GAMEST (union de réassurance des Sociétés du Groupe des Assurance Mutuelles de l'Est). Voici un exemple de conditions générales de la protection juridique SMAB Vie Privé

GAMEST ADP
CS 93154
68063 MULHOUSE Cedex

Protection juridique de la société générale

Ce contrat a pour assureur la filiale IARD Sogessur de la société générale.

Adresse de résiliation Sogessur :
Sogessur
TSA 91102
92894 Nanterre Cedex 9

Consultez notre guide de résiliation des services bancaires et assurances de la Société Générale pour plus de précisions.

Résiliation protection juridique Swiss Life

Consultez les conditions générales de la protection juridique SwissLife pour plus de précisions.

Adresse de résiliation
Swiss Life
7, Rue Belgrand
92300 Levallois Perret

Consultez également les autres services de résiliation en ligne Swiss Life.

Thelem Assurances

Voici un exemple de conditions générales

Thelem Assurances
Chateau du Croc
BP 63130
45431 Chécy Cedex

Article valable pour les protections juridiques ci-dessous et plus généralement respectant le droit français :
nousassurons.com Cover Property - Novelia E.Nov Pro Pj - Bpe protection Juridique - Credit Du Nord protection Juridique -

Questions/Réponses

Est-ce que je bénéficie déjà d'une assurance protection juridique dans mon assurance auto ?
Cela dépend de votre contrat mais si elle existe cette garantie n'interviendra que lors d'un incident, la couverture d'une assurance protection juridique autonome est plus étendue.

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Dernière mise à jour le mardi 5 février 2019